HISTORIQUE

Depuis 1983, la Caisse Nationale de Prévoyance Sociale (CNPS) dispose d’une structure en charge de la prévention des risques professionnels qui a évolué progressivement de Service de Prévention à Département Prévention-Action Sanitaire et Sociale (DPASS) puis en Direction centrale en 2014.


qui sommes-nous ?

Créée en 2014, en raison du besoin grandissant des entreprises de faire face à leurs obligations en matière de santé et sécurité au travail, le Département Prévention Action Sanitaire et Sociale a été érigé en Direction de la Prévention et de la Promotion de la Santé et Sécurité au Travail (DPPSST).


Missions

Les missions de la CNPS en matière de prévention des risques professionnels, confiées à cette direction, sont définies par les articles 127 et 128 de la loi n° 99-477 du 2 août 1999 portant Code de Prévoyance Sociale.


Article 127:
Dans le cadre de la politique de Prévention et d’Action sanitaire et sociale, la Caisse nationale de Prévoyance sociale doit :

  • recueillir, pour les diverses catégories d’établissements, tous renseignements permettant d’établir les statistiques des accidents du travail et des maladies professionnelles en tenant compte de leurs causes et des circonstances dans lesquelles ils sont survenus, de leur fréquence et de leurs effets, notamment, de la durée et de l’importance des incapacités qui en résulteraient ;
  • procéder ou faire procéder à toute enquête jugée utile en ce qui concerne l’état sanitaire et social, les conditions d’hygiène et de sécurité des travailleurs ;
  • vérifier, sous contrôle de l’Inspection du Travail et des Lois sociales, si les employeurs observent les mesures d’hygiène et de prévention prévues par la réglementation en vigueur ;
  • recourir par tous les procédés de publicité et de propagande pour faire connaître tant dans les entreprises que parmi la population, les méthodes de prévention ;
  • favoriser, par des subventions ou avances, l’enseignement de la prévention.


Article 128:
La Caisse nationale de Prévoyance sociale peut consentir aux entreprises des subventions ou avances en vue :

  • de récompenser toute initiative en matière de Prévention, d’hygiène et de sécurité ;
  • d’étudier et de faciliter la réalisation d’aménagements destinés à assurer la meilleure protection des travailleurs ;
  • de créer et de développer des Institutions, œuvres ou services dont le but est de susciter et de perfectionner les méthodes d’hygiène et de sécurité et, plus généralement, l’Action sanitaire et sociale.
 

Les conditions d’application du présent article, et notamment le mode de remboursement des avances consenties par la Caisse nationale de Prévoyance sociale, sont fixées par décret.

PARTENAIRES

Pour mener à bien ses missions, la DPPSST travaille en collaboration avec différents acteurs institutionnels intervenant dans le champ de la SST.

Sur le plan national, elle collabore étroitement avec le Ministère de l’Emploi et de la Protection Sociale (MEPS), à travers la Direction de l’Inspection du Travail (DIT), la Direction de la Santé et Sécurité au Travail (DSST), la Direction de la Réglementation du Travail (DRT), etc.

La DPPSST intervient aussi aux côtés de structures sous tutelles du Ministère de l’Environnement et du Développement Durable notamment, l’Agence Nationale de l’Environnement (ANDE) qui est le guichet unique national des évaluations environnementales et sociales.

Les organisations syndicales d’employeurs et de travailleurs, à travers la Confédération Générale des Employeurs (CGECI), de différentes faitières ainsi que l’Intersyndicale en SST sont des partenaires privilégiés de la DPPSST. Afin de renforcer ses actions sur le terrain, elle a initié la création de différents réseaux pouvant relayer son action dans plusieurs milieux. Il s’agit, entre autres, de :

  • La coordination des CSST,
  • Le réseau des spécialistes des médias,
  • Le réseau des communicateurs traditionnels,
  • L’association des inventeurs,
  • Les réseaux des professionnels de différentes spécialités médicales, paramédicales et techniques (médecins du travail, infirmiers, spécialistes de QHSE…).


Sur le plan international
Au niveau sous régional, la DPPSST travaille en étroite collaboration avec l’Inter Africaine de la Prévention des Risques Professionnels (IAPRP), une association internationale à but non lucratif regroupant les quinze Organismes Nationaux de Sécurité Sociale (ONSS) issus de pays francophones et lusophones d’Afrique de l’ouest et du centre. Elle contribue activement aux activités organisées dans différents Etats membres, à savoir le Symposium sur l’Audiovisuel et la Prévention des Risques Professionnels de Ouagadougou (SYAPRO), le Forum des CSST de Cotonou (FCSST), le Salon Africain de la Prévention des Risques Professionnels (SAPRIP Niger), …

Au niveau mondial, la collaboration avec les organisations internationales telles que l’Organisation Internationale du Travail (OIT), l’Association Internationale de Sécurité Sociale (AISS) et l’OMS sont très importantes. A titre d’exemple, l’on peut citer l’implémentation de la démarche Vision Zéro conçue par l’AISS ainsi que le développement de concepts initiés par l’OIT (WISE, WIND, WISCON, etc).

ORGANISATION

La DPPSST met en œuvre la politique de la CNPS en matière de prévention des risques professionnels et de promotion de la santé et sécurité au travail, relativement au contrat triennal assigné par l’Etat de Côte d’ivoire. Pour mener à bien ses activités, cette direction centrale est structurée en trois (3) départements composés d’équipes pluridisciplinaires d’ingénieurs, de médecins-préventeur, contrôleurs en prévention, etc., dont les missions sont définies ci-dessous :

L’Institut de Prévoyance Sociale-Caisse Nationale de Prévoyance Sociale (IPS-CNPS) de la Côte d’Ivoire, à l’instar de nombreux organismes de sécurité sociale, s’est doté d’une structure fonctionnelle de prévention des risques professionnels et de promotion de la santé et sécurité au travail, la Direction de la Prévention et de la Promotion de la Santé et Sécurité au Travail (DPPSST).

En effet, nombreux sont les défis à relever, eu égard aux ambitions de la Côte d’Ivoire de rentrer dans le cercle des pays émergents mais également en raison de la forte croissance économique enregistrée ces dernières années et qui est basée sur la transformation des matières premières agricoles, le développement du secteur minier et manufacturier.

Les différentes stratégies de prévention des risques professionnels mises en place par l’IPS-CNPS et ses partenaires, au fil des années, ont permis de réduire les accidents du travail, en nombre et en gravité. Les maladies professionnelles elles, connaissent une croissance modérée, du fait du développement de la formation en santé et sécurité au travail et l’augmentation des déclarations.

Par la qualité de ses interventions et de ses ressources humaines, la DPPSST est devenue une structure de référence nationale et sous régionale en matière de gestion de la santé et sécurité au travail. En effet, elle dispose d’une équipe pluridisciplinaire : Ingénieurs-conseils, Contrôleurs en prévention de différentes spécialités (BTP, Chimie, Agriculture, Electrotechnique, Hygiène industrielle, Mécanique, Laboratoire, Mine, Géologie et Pétrole, QSE, informatique…), Médecin du travail, Toxicologue, Ergonome, Spécialiste de santé publique…

Ses équipes de travail, organisés en trois départements, sont disposées à vous accompagner dans la mise en œuvre de vos politiques et programmes de prévention à même de garantir un milieu de travail sûr et salubre, gage de l’épanouissement des travailleurs et d’une meilleure performance des entreprises.

Notre direction travaille en collaboration avec toutes les institutions nationales et internationales intervenant dans le champ santé et sécurité au travail notamment, l’Organisation Internationale du Travail (OIT), l’Association Internationale de Sécurité Sociale (AISS), l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS).

Il est à souligner des liens forts avec des organisations sous-régionales telles que la Conférence Interafricaine de Prévoyance Sociale (CIPRES) et l’Interafricaine de la Prévention des Risques Professionnelles (IAPRP). Cette dernière, est née de la volonté de ses pays membres de fédérer leurs énergies afin de contribuer au développement du continent africain à travers la préservation de son capital humain. De ce fait, différentes activités thématiques ont été initiées et se tiennent régulièrement dans certaines capitales africaines, nourries par sa devise qui est : « Des actions africaines intégrées pour mieux prévenir les risques professionnels ».

En outre, suite au lancement en 2018 de la Campagne Vision Zéro Zone Afrique, l’IPS-CNPS, avec le leadership de son Directeur Général, s’ingénue à renforcer ses capacités d’action vis-à-vis des risques professionnels, soutenu en cela par l’AISS. Pour rappel, Vision Zéro est une approche transformationnelle de la prévention, basée sur le concept selon lequel tous les accidents du travail et maladies professionnelles sont évitables. Il s’agit d’un processus plutôt qu’une cible axée sur la flexibilité et l’adhésion volontaire des acteurs en santé et sécurité au travail.

Tous les acteurs du monde du travail sont donc invités à s’impliquer davantage dans la mise en œuvre d’actions visant à réduire les risques professionnels en entreprise, afin de garantir le bien-être des travailleurs et de leurs familles. Enfin, retenons d’Albert EINSTEIN que « L’homme et sa sécurité doivent constituer la première préoccupation de toute aventure technologique ».

Prof. YEBOUE KOUAME Brou Yves
Directeur de la Prévention

CONTRÔLE ASSISTANCE

La DPPSST assiste les entreprises dans leur mise en conformité législative et réglementaire ainsi que par rapport aux standards internationaux et référentiels en matière de santé et sécurité au travail.

Cette assistance se traduit par un suivi des entreprises à travers des actions de terrain réalisées par les contrôleurs en prévention du département sécurité au travail (DSET).

Cela consiste également à la sensibilisation et l’information des travailleurs sur les risques auxquels ils pourraient être exposés dans le cadre de leurs activités quotidiennes. A cela s’ajoute un accompagnement des entreprises dans l’élaboration, la mise en œuvre et le suivi des actions de prévention en milieu de travail,

 

Métrologie des nuisances

Cette activité support permet au département investigation et étude du milieu (DIEM), qui en a la charge, de procéder à l‘évaluation des nuisances (physique, chimique, bio-toxicologique, etc.) au sein des entreprises et à l’analyse de leur impact sur le milieu de travail.

Pour ce faire, le DIEM dispose d’une équipe pluridisciplinaire dirigée composée de contrôleurs en prévention issus de plusieurs domaines de compétence (Chimie, Electrotechnique, Laboratoire, Hygiène industrielle, etc.).

La DPPSST dispose également de matériels et équipements de dernière génération pour la surveillance des nuisances atmosphériques. En outre il dispose d’un laboratoire de Bio-Toxicologie qui à terme, permettra la surveillance biologique des travailleurs à travers la mise en évidence dans les fluides biologiques (sang, urines…) de marqueurs biologiques d’exposition, d’effets et de susceptibilité.

 

Formation

La DPPSST contribue également au renforcement des capacités des acteurs du milieu de travail (personnels, DRH, chargés de sécurité, membres des comités de santé et sécurité au travail…) sur les problématiques rencontrées dans la gestion de la SST.

Les conditions d’application du présent article, et notamment le mode de remboursement des avances consenties par la Caisse nationale de Prévoyance sociale, sont fixées par décret.

Médecine du travail

Le Département santé au travail (DSAT) contribue à la promotion de la pratique de la médecine du travail en entreprise, à travers la formation, la sensibilisation, l’information des acteurs (médecin du travail, infirmier/infirmière, employeur, travailleur, etc.). Elle les sensibilise également sur la nécessité de réaliser les visites médicales du personnel, en vue de préserver la santé physique et mentale des travailleurs et leur garantir un bien-être au travail.

Etude et recherche

Le service étude et recherche, sur la base des informations collectées à travers les déclarations et enregistrement des AT/MP, enquêtes réalisées sur le terrain et autres, procède a des études en vue de mettre en évidence des perspectives d’actions visant à orienter les prises de décision dans le cadre de la politique de santé et sécurité au travail mise en œuvre par la CNPS et améliorer les pratiques de travail au sein des entreprises.

VISION ZERO – POURQUOI?

“Parce-que nous croyons qu’un monde du travail sans accidents et maladies professionnelles est possible”

2,78 millions d’accidents mortels du travail par an dans le monde.

374 millions d’accidents et de maladies professionnelles par an dans le monde.

3.94% de pertes économiques annuelles dans le monde.

LA PHILOSOPHIE DE LA CAMPAGNE VISION ZERO

1 Tous les accidents du travail, atteintes et maladies professionnelles sont évitables
2 Un processus – plutôt qu’une cible
3 Un approche de transformation de la prévention
4 Construire une culture de la prévention qui intègre à la fois la sécurité, la santé et le bien être au travail

Modèle basé sur : Zwetsloot, Leka, Kines. Vision zéro: de la prévention des accidents à la promotion de la santé, de la sécurité et du bien-être au travail; dans Politiques et pratiques en matière de santé et de sécurité, IOSH 2017

POURQUOI UNE CAMPAGNE VISION ZERO

  • Pour fournir une stratégie globale, une plateforme et des ressources en aide à Vision Zero
  • Pour encourager les synergies auprès des organisations de prévention du monde entier dans le cadre d’une campagne
  • Pour soutenir les entreprises dans le développement d’une culture de prévention sur le lieu de travail basée sur Vision Zero

VISION ZERO – TRAVAILLONS ENSEMBLE?

...
ENTREPRISE

Employeurs et dirigeants d’entreprises engagés dans des conditions de travail sûres et saines

PARTENAIRES

Gouvernements, agences SST et partenaires sociaux Organisations internationales et régionales Professionnels et réseaux de sécurité et de santé

AMBASSADEURS

Personnalités renommées soutenant Vision Zero Mlle Marie-Josée Ta Lou – Ambassadrice Vision Zéro lors du lancement Afrique.

Contacts : Direction de la prévention et de la promotion de la santé et sécurité au travail. Siège Annexe, Bâtiment B 3ème étage. Tel: +225 20 25 19 81 / +225 20 25 16 80 – Fax: +225 20 32 79 94

Le prix en santé et sécurité au travail célèbre les bonnes pratiques en matière santé et sécurité en milieu de travail. Il est décerné aux entreprises ayant réalisé des efforts considérables dans la gestion des risques professionnels en tenant compte des facteurs humaines, organisationnels et structurels.

C’est à l’issue de la 3ème édition du Symposium sur l’Audiovisuel et la Prévention des Risques Professionnels de Ouagadougou, en abrégé SYAPRO qui s’est tenue du 26 au 29 septembre 2000 sur le thème central « Education des adultes et prévention des risques sur les lieux de travail », que les participants ont recommandé l’instauration au niveau de chaque pays membre de l’IAPRP d’un « Prix en Sécurité et Santé au Travail ».

L’objectif est de promouvoir la culture de la prévention des risques professionnels et la gestion de la santé et la sécurité au travail sous toutes ces formes, en créant d’une part une saine émulation entre les entreprises, et d’autre part, en les incitant à mettre des œuvres des actions visant à améliorer le cadre de vie au travail pour assurer une meilleure productivité.
 

Fort de cette recommandation et en s’appuyant sur les instruments juridiques nationaux, la Caisse Nationale de Prévoyance Sociale (CNPS) à travers sa Direction de la Prévention et de la Promotion de la Sécurité et de la Santé au Travail (DPPSST) organise tous les deux (2) ans le concours « Prix en sécurité et santé au travail ». En effet, le titre IV « sécurité et santé au travail » de la loi n° 2015-532 du 20 Juillet 2015 portant Code du Travail précise en ses articles 41.1 à 44.4, les dispositions à prendre pour promouvoir la sécurité et la santé au travail suivant trois axes majeurs :

  •  Sécurité et Santé au travail ;
  • Comité de Sécurité et Santé au Travail (CSST) ;
  • Services de Santé au Travail.
 

En outre, la loi N° 99-477 du 2 août 1999 portant Code de Prévoyance Sociale prévoit en son article 128 que « La Caisse Nationale de Prévoyance Sociale peut consentir aux entreprises des subventions ou avances en vue de récompenser toute initiative en matière de Prévention, d’hygiène et de sécurité… ».

Comment participer ? L’organisation de ce prix santé et sécurité au travail comprend les étapes suivantes :

1. LANCEMENT DU CONCOURS

La CNPS par voie de presse annonce l’ouverture du concours « prix en sécurité et santé au travail », les dates d’ouverture et de clôture ainsi que les critères de participation.
 

2. MISE A DISPOSITION DES DOCUMENTS RELATIFS AU CONCOURS

Les documents relatifs au concours sont téléchargeables sur le site web de la CNPS dans la rubrique PREVENTION/PRIX SST et comprennent :

  • Le règlement intérieur,
  • Les différents référentiels en sécurité et santé au travail.
Aussi, les entreprises désireuses de participer peuvent rentrer en contact avec les contrôleurs en prévention pour faire acte de candidature.

3. CONSTITUTION DE DOSSIERS

Sur la base des documents relatifs au concours, les entreprises constituent leur dossier de candidature qu’elles transmettent à la DPPSST en le déposant à son secrétariat ou par mail à l’adresse : prevention@cnps.ci

Selon l’art 5 du règlement intérieur, le dossier d’inscription comporte :
  • Une fiche d’inscription fournie par la CNPS dûment renseignée et signée par le Chef d’entreprise ;
  • Une attestation de mise à jour des cotisations sociales (CNPS) en cours de validité.
 

4. RECEPTION ET DEPOUILLEMENT DES DOSSIERS

Tous les dossiers de candidature sont réceptionnés à la DPPSST et soigneusement classés selon le domaine (art 3 du règlement intérieur) :

  • Domaine 1 : La sécurité au travail ;
  • Domaine 2: Le fonctionnement des CSST ;
  • Domaine 3: La santé au travail

Par la suite, une séance de dépouillement des dossiers est organisée en vue de retenir les entreprises.

5. VISITE DU JURY

Un (01) jury composé d’acteurs en sécurité et santé au travail est constitué à l’effet de délibérer sur les actions des entreprises en compétition. Ce jury conformément à l’art 6 du règlement intérieur est constitué de dix (10) membres. Le jury, sur la base d’un calendrier réalise des visites en entreprise pour s’assurer de l’application des dispositions contenues dans le dossier de candidature.

6. DELIBERATION ET PROCLAMMATION DE RESULTATS

Après les visites en entreprise, les membres du jury délibèrent sur la base des observations faites lors du contrôle. A la suite des délibérations, les résultats sont transmis à la direction de la prévention pour la proclamation qui a lieu au cours de la Journée Africaine de la Prévention des Risques Professionnels (JAPRP), qui se déroule généralement le mois d’avril.

7. REMISE DES PRIX

Le concours comprend trois prix qui sont remis à l’issue de la proclamation des résultats. Ce sont :

    – Pour la catégorie Sécurité au Travail :
  • 1er prix : 2.000.000 F CFA + diplôme d’honneur + oscar ;
  • 2ème prix : 1.500.000 F CFA + diplôme d’honneur + oscar ;
  • 3ème prix : 1.000.000 F CFA + diplôme d’honneur + oscar.

  • – Pour la catégorie CHSCT :
  • 1er prix : 1.750.000 F CFA + diplôme d’honneur + oscar ;
  • 2ème prix : 1 500.000 F CFA + diplôme d’honneur + oscar ;
  • 3ème prix : 1 000.000 F CFA + diplôme d’honneur + oscar.

  • – Pour la catégorie Santé au Travail :
  • 1er prix : 1.750.000 F CFA + diplôme d’honneur + oscar ;
  • 2ème prix : 1 500.000 F CFA + diplôme d’honneur + oscar ;
  • 3ème prix : 1 000.000 F CFA + diplôme d’honneur + oscar.

    Formulaires d’enregistrements








      Vous êtes de la catégorie INTERVENANT ? Veuillez remplir ce Formulaire








      Direction de la Prévention et de la promotion de la sécurité et santé au travail.


      27 20 25 19 81 / 27 20 25 16 80

      s.goh@cnps.ci
      l.kouadio@cnps.ci
      prevention@cnps.ci